Partage d'expérience
31 expériences
Collectivité
Mise en place de la redevance incitative
Communauté de Communes Val de Gâtine - SICTOM

Depuis le 1er janvier 2017, la Communauté de communes Val de Gâtine gère le service déchets en régie pour la collecte auprès des particuliers et des professionnels des secteurs de Coulonges-sur-L’Autize et Champdeniers ; et par délégation au SMC...

Mots-clés :
Publiée le 29 avril 2020
Nouvelle Aquitaine
Collectivité
Optimisation des équipements pour le traitement des déchets professionnels
Smictom Saone Dombes

En 2005  le Syndicat Mixte de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères (SMICTOM) présentait les chiffres-clés suivants :   34 088 t de déchets du secteur Bâtiment Travaux Publics (BTP) valorisées à hauteur de 82 % par une société...

Mots-clés :
Publiée le 30 octobre 2019
Auvergne-Rhône-Alpes
Collectivité
Ateliers de fabrication de produits d'entretien et lessive à partir de produits naturels
Ept Paris Terres d'Envol

Le SEAPFA s'est engagé en novembre 2009 dans un Programme Local de Prévention des Déchets auprès de l'ADEME. L'objectif étant de réduire d'au moins 7% notre production de déchets ménagers et assimilés sur 5 ans, soit une diminution de 22 kg par...

Mots-clés :
Publiée le 30 octobre 2019
Ile-de-France
Collectivité
Optimisation des équipements et mise en place de la Redevance Spéciale (RS)
Smictom Saone Dombes

En 2005  le Syndicat Mixte de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères (SMICTOM) présentait les chiffres-clés suivants :   34 088 t de déchets du secteur Bâtiment Travaux Publics (BTP) valorisées à hauteur de 82 % par une société...

Mots-clés :
Publiée le 30 octobre 2019
Auvergne-Rhône-Alpes
Collectivité
Un Programme Local de Prévention des Déchets pour accompagner la mise en place de la tarification incitative
Cc Val de Meuse - Voie Sacrée

En 2012, la Communauté de Communes du Val de Meuse et de la Vallée de la Dieue a décidé de mettre en place la redevance incitative pour financer le service de gestion des déchets. Jusqu'alors, ce dernier était financé par le budget général et la...

Mots-clés :
Publiée le 30 octobre 2019
Grand Est
Collectivité
Optimisation des collectes
Smictom d'Alsace Centrale

Le Syndicat Mixte de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères (SMICTOM) souhaite optimiser les collectes des fractions résiduelles et recyclables.

Mots-clés :
Publiée le 30 octobre 2019
Grand Est
Collectivité
Mise en place de la REOMI
Cc de l'Agglomération Migennoise

La Communauté de Communes de l’Agglomération Migennoise (CCAM) regroupe 8 communes et rassemble près de 15 000 habitants. Communes Population lors du dernier recensement Population en 1999 Evolution (%) Part dans la population totale (%) Bassou...

Mots-clés :
Publiée le 30 octobre 2019
Bourgogne-Franche-Comté
Collectivité
Optimisation du service de collecte des Ordures Ménagères Résiduelles (OMR) avec des bacs identifiés
Smirgeomes

Le SMIRGEOMES a confié la collecte des Ordures Ménagères Résiduelles (OMR) à des prestataires de service. A l'occasion du renouvellement de leurs contrats, une remise en cause globale est envisagée afin d’améliorer le service proposé aux...

Mots-clés :
Publiée le 30 octobre 2019
Pays de la Loire
Collectivité
Tarification Incitative
Syndicat mixte d'étude pour l'élimination des déchets

la tarification incitative est une problématique importante au sujet de laquelle de nombreuses questions se posent. Ainsi, l'objectif de cette action est double. Le premier est de créer un espace de discussion à destination des élus et des...

Mots-clés :
Publiée le 30 octobre 2019
Bretagne
Collectivité
Aide aux collectivités pour la mise en place d’une tarification incitative
Sitom-Mi

Actuellement, le financement du service public de gestion des déchets ménagers pour les EPCI membres du SITTOM-MI s’effectue au travers de deux modes de fiscalité : la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM), qui est basée sur le foncier...

Mots-clés :
Publiée le 30 octobre 2019
Bretagne

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