Ademe
économie circulaire et déchets
Présentation de la réflexion de la collectivité La Communauté d’Agglomération Forbach Porte de France (CAFPF) comporte 21 communes, représentant environ 80 000 habitants. Elle est membre du Sydeme (Syndicat Intercommunal de Transport et de...
Depuis le 1er janvier 2017, la Communauté de communes Val de Gâtine gère le service déchets en régie pour la collecte auprès des particuliers et des professionnels des secteurs de Coulonges-sur-L’Autize et Champdeniers ; et par délégation au SMC...
Le SEAPFA s'est engagé en novembre 2009 dans un Programme Local de Prévention des Déchets auprès de l'ADEME. L'objectif étant de réduire d'au moins 7% notre production de déchets ménagers et assimilés sur 5 ans, soit une diminution de 22 kg par...
Le SMIRGEOMES a confié la collecte des Ordures Ménagères Résiduelles (OMR) à des prestataires de service. A l'occasion du renouvellement de leurs contrats, une remise en cause globale est envisagée afin d’améliorer le service proposé aux...
Les élus de CHAMBERY Métropole ont volontairement limité l’extension de capacité de l’incinérateur, s’engageant parallèlement à la mise en œuvre d’un programme ambitieux de prévention et de valorisation des déchets ménagers et professionnels. ...
Le Syndicat Intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères (SICTOM) Loir et Sarthe s’étend sur 42 communes, dont 5 communautés de communes, pour 20 000 foyers et 50 723 habitants (population municipale 2011). Dans le cadre...
Le Syndicat Intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères (SICTOM) Loir et Sarthe s’étend sur 42 communes, soit 50 723 habitants (population municipale 2011) et 20 000 foyers collectés une fois par semaine (C1). Bien qu’...
La Communauté de Communes de l’Agglomération Migennoise (CCAM) regroupe 8 communes et rassemble près de 15 000 habitants. Communes Population lors du dernier recensement Population en 1999 Evolution (%) Part dans la population totale (%)...
En 2012, la Communauté de Communes du Val de Meuse et de la Vallée de la Dieue a décidé de mettre en place la redevance incitative pour financer le service de gestion des déchets. Jusqu'alors, ce dernier était financé par le budget général et la...
La Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) basée sur le foncier bâti est très variable d’une entreprise à l’autre suivant, non pas selon la quantité de déchets produits, mais la superficie des locaux nécessaires à l’activité. Dans un...