ConcerTO : méthode de concertation territoriale autour de la matière organique

ConcerTo, concertation territoriale sur la matière organique

La gestion de la matière organique est un enjeu majeur pour répondre aux évolutions réglementaires sur les déchets et intensifier l’économie circulaire.

La gestion des déchets organiques nécessite une organisation territoriale afin de limiter les conflits d’approvisionnement ou d’usage des produits.

L’ADEME a fait le constat d’un réel besoin de dialogue entre tous les acteurs de l’amont à l’aval afin d’améliorer la cohérence des projets territoriaux. Pour cela, l’ADEME propose une méthodologie de Concertation territoriale autour de l’organique : ConcerTO.

Sommaire du dossier

Qu’est-ce que ConcerTO ?

ConcerTO une démarche concrète et efficace qui s’adapte aux spécificités de votre territoire

Éviter les compétitions d’usage et garantir la qualité du retour au sol

Pour limiter les compétitions d’usage et garantir la qualité du retour au sol, une organisation territoriale partagée de la gestion de cette matière organique est nécessaire et doit être initiée par un dialogue entre les territoires (régions, départements, intercommunalités…) et leurs acteurs locaux.

Forte de ces constats, l’ADEME a imaginé une démarche d’amélioration de la gestion de la matière organique utilisant le levier de la concertation. Ainsi est né ConcerTO, une méthodologie qui s’est basée sur les retours d’une étude réalisée en 2018 « ConcerTO : concertation territoriale de la matière organique ». Cette étude a identifié des étapes clés à mettre en place dans une concertation territoriale.

Pour mettre en place ces étapes, en 2020, l’ADEME a proposé à 5 territoires motivés, de tester ConcerTO (PDF - 1.72 Mo) , en mettant à leur disposition pendant 30 mois une agence spécialisée dans la concertation. Le travail avec ces territoires a permis de construire une méthode de concertation.

Les 5 territoires ont mis en place la méthode, ils l’ont affinée et adaptée à leurs échelles et à leurs enjeux afin de partager leur retour d’expérience, leurs réussites et les difficultés rencontrées.

Quel intérêt pour mon territoire ?

Un territoire peut souhaiter lancer une démarche ConcerTO pour répondre à un ou plusieurs enjeux.

Ainsi, la démarche ConcerTO :

  • aide à accompagner la réflexion sur d’autres démarches possibles (tarification incitative, labélisation territoire engagé pour l’économie circulaire dont concerto est un des leviers) ;
  • propose un espace de dialogue avec de bonnes pratiques d’animation pour désamorcer les conflits et possibles controverses ;
  • renforce les rôles et les missions de la collectivité engagée ;
  • apporte le même niveau de connaissances aux acteurs du territoire (réunions multi-acteurs, journées d’information, capsules thématiques) ;
  • utilise la matière organique comme levier de développement territorial de l’économie circulaire ;
  • permet de co-construire des projets ou des outils communs cohérents à l’échelle du territoire pour :
    • réduire la production de déchets ménagers et mieux valoriser et/ou trier à la source,
    • atteindre le taux de valorisation Matière organique (MO) et rester dans les objectifs de qualité de ces MO pour un meilleur dialogue avec le monde agricole,
    • répondre à une des préoccupations majeures des citoyens : produire localement tout en préservant la qualité des sols,
    • revitaliser les centres-bourgs en zones rurales en redynamisant les liens avec le secteur agricole,
    • faire dialoguer les acteurs du territoire urbain ou rural : agriculteurs, restaurateurs, commerçants, entreprises…

Les 10 étapes de la démarche

La concertation est le levier principal de la démarche ConcerTO et la démarche se conçoit comme un cycle de concertation de 12 à 18 mois renouvelables qui s’articule autour de 10 étapes :

  1. Acter une volonté stratégique et un portage politique ;
  2. Identifier un chef de projet ;
  3. Élaborer une feuille de route ;
  4. Définir une gouvernance ;
  5. Partager un diagnostic de la matière organique sur le territoire ;
  6. Recenser (et convaincre) les acteurs de la matière organique sur le territoire ;
  7. Lancer la concertation (cycle d’environ 18 mois) et maintenir la dynamique ;
  8. Piloter la concertation (éventuellement avec l’aide d’une assistance à maîtrise d’ouvrage) ;
  9. Animer des réunions en présentiel/distanciel ;
  10. Faire le bilan de la concertation (y compris son évaluation pendant)

Dans tous les cas, ConcerTO vise le plus possible des réalisations concrètes (projets, outils…).

ConcerTO une démarche à forte valeur ajoutée pour vos acteurs locaux

La cartographie des acteurs mobilisés (PDF - 261.38 Ko) s’adapte à l’échelle et à la typologie du territoire sur lequel se déploie la démarche ConcerTO.

Les acteurs mobilisés peuvent ainsi être des collectivités, des entreprises, des associations, des établissements consulaires, des organisations professionnelles, des établissements scolaires, des hôpitaux…

ConcerTO offre donc, dans les territoires, un espace d’échanges et de discussions aux acteurs de la matière organique qui, souvent, ne se connaissent pas ou peu.

Les bénéfices à retirer de la démarche pour les acteurs locaux sont de plusieurs ordres :

  • activité : opportunité d’accélérer des projets en cours et d’en initier de nouveaux ;
  • réseau : opportunité de rencontrer les autres acteurs de la matière organique, d’échanger, de créer de la synergie ;
  • émulation : opportunité de partager des retours d’expériences, des informations, des idées ;
  • formation : opportunité de gagner en connaissances et de monter en compétences sur la matière organique.

Pour se lancer vous aussi dans la démarche : un guide conçu comme un outil opérationnel

Le guide « ConcerTO : concertation territoriale de la matière organique », publié en décembre 2018, dit guide V1, bien que d’une grande pertinence méthodologique, n’est pas un guide opérationnel en tant que tel.

Pour gagner en opérationnalité et répondre concrètement aux difficultés rencontrées pour mettre en place une concertation territoriale élargie, l’ADEME a proposé à 5 territoires d’échelles variables de tester la méthodologie ConcerTO durant 2 ans avec une agence spécialisée dans la concertation.

À l’issue, un guide V2, conçu comme un outil pour passer à l’action, sera réalisé. Il sera disponible fin 2022 et détaillera très concrètement les dix étapes de la démarche en s’appuyant sur les retours d’expériences opérationnels de ces cinq territoires test.