Ademe
économie circulaire et déchets
La Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) basée sur le foncier bâti est très variable d’une entreprise à l’autre suivant, non pas selon la quantité de déchets produits, mais la superficie des locaux nécessaires à l’activité. Dans un...
Le Syndicat Intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères (SICTOM) Loir et Sarthe s’étend sur 42 communes, soit 48 000 habitants et 20 000 foyers. Le SICTOM s’est donné pour objectif de rédiger un règlement de l'ensemble du...
En 2005 le Syndicat Mixte de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères (SMICTOM) présentait les chiffres-clés suivants : 34 088 t de déchets du secteur Bâtiment Travaux Publics (BTP) valorisées à hauteur de 82 % par une société...
En 2005 le Syndicat Mixte de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères (SMICTOM) présentait les chiffres-clés suivants : 34 088 t de déchets du secteur Bâtiment Travaux Publics (BTP) valorisées à hauteur de 82 % par une société...
Le Syndicat Mixte de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères (SMICTOM) souhaite optimiser les collectes des fractions résiduelles et recyclables.
la tarification incitative est une problématique importante au sujet de laquelle de nombreuses questions se posent. Ainsi, l'objectif de cette action est double. Le premier est de créer un espace de discussion à destination des élus et des...
Actuellement, le financement du service public de gestion des déchets ménagers pour les EPCI membres du SITTOM-MI s’effectue au travers de deux modes de fiscalité : la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM), qui est basée sur le foncier...
Le Landratsamt, équivalent du Conseil Général en France, a le même statut qu’une entreprise commerciale et dépend du service public d’élimination des déchets de la commune. Le Landratsamt ne distingue que deux catégories de déchets : - les...
La hausse continuelle des contributions pour la gestion des déchets, n'est plus acceptée ni par la population ni par les entreprises. De plus, les exigences de qualité de traitement et de rejets en tout genre imposent la construction d’unités...
Le "Grand Stuttgart" regroupe au total 2,5 millions d'habitants et est composé de 6 collectivités ayant en charge la gestion des déchets. Cette région représente un pôle économique de pointe avec un revenu moyen par habitant parmi les plus élevés...