Ademe
économie circulaire et déchets
Après une forte période d’investissement de 2001 à 2005, Le Syndicat Intercommunal d'Enlèvement et d'Elimination des Ordures ménagères (SIEEOM) a souhaité mieux connaître la répartition des coûts de ses services. En 2005, il met donc en...
La Communauté de communes de Feurs en Forez s’étend sur un territoire de 183 km2 d’habitat mixte à dominante rurale, et représente 12 communes : Chambéon, Civens, Cleppé, Feurs, Marclopt, Poncins, Pouilly-lès-Feurs, Salt-en-Donzy, Saint-Cyr-les-...
En parallèle de la mise en place de la TEOMI, le SICTOM de la Région d'Auneau a élargi, au 1er janvier 2014, la Redevance Spéciale (RS) à l'ensemble des bacs non assujettis à la taxe. Afin d'aider les collectivités à maîtriser le montant de la RS...
Les objectifs d'amélioration et d'optimisation du service de collecte des déchets ménagers et assimilés nécessitent en préalable, pour être pleinement efficace, une évolution du regard de chacun sur les déchets. Il est impératif que l'ensemble des...
Les actions d'optimisation du service engagées depuis 2007 ont donné naissance à la signature d'un Programme Local de Prévention des déchets. L'élaboration du programme en 2009-2010 s'est appuyée sur une concertation avec les élus du territoire et...
Le SIEEEN représente 14 collectivités adhérentes pour 223 communes et 91500 habitants sur un territoire rural excentré par rapport aux pôles urbains. Quelques dérives venant des administrations ont été observées : un gros gâchis, des papiers...
Cette action s'inscrit dans le cadre du plan d'actions du Plan Départemental de Prévention des Déchets adopté par le Conseil départemental en 2012. Un diagnostic territorial a montré la difficulté pour les collectivités locales de s'impliquer...
L'évolution de la réglementation (Loi Labbé) relative à l'interdiction d'utiliser des produits phytosanitaires au 1er janvier 2017 pour les collectivités et au 1er janvier 2019 pour les particuliers obligent les collectivités à s'adapter rapidement...
Côté communes : Les communes rurales du territoire de la CCKB gèrent un nombre important d'espaces verts et d'espaces publics. Pour les entretenir, elles doivent faire face au manque de moyens humains et financiers, 70 % d'entre elles disposent...
Cette action s'inscrit dans le cadre du plan d'actions du Plan Départemental de Prévention des Déchets adopté par le Conseil départemental en 2012. De plus, la loi n°2010-788 du 12 juillet 2010 dite Grenelle II mentionne que les collectivités...