Ademe

économie circulaire et déchets
Mise en place d'une redevance incitative par la Communauté de Communes Haut Chemin - Pays de Pange, qui résulte d'une fusion de deux intercommunalités au 1er janvier 2017. Le territoire concerné par cette opération est le territoire historique de l...
Le comité -20% (comité de coordination des actions de prévention) qui a été constitué dans cet objectif a organisé de nombreuses réunions d’octobre 2017 à octobre 2018 afin d’élaborer un schéma départemental de prévention et de réduction des...
Sur le site de la décheterie de Chateaubernard ,Calitorama est un lieu unique : une approche originale de la gestion des objets et des matériaux usagés apportés. D'une part, il y a sur ce site un pôle d'animation pour sensibiliser au réemploi et à...
La mise en oeuvre des actions du programme de prévention (2011-2015) puis du programme Zéro déchet, zéro gaspillage (2016-2018) a donné lieu à une organisation interne spécifique reposant sur une animation transversale au sein de la collectivité...
En 2015, Vannes Agglomération a été labellisé territoire "Zéro Déchet Zéro Gaspillage" (ZDZG). Suite à la loi Notre, Vannes Agglomération a fusionné avec deux autres intercommunalités : Communauté de commune de la presqu'île de Rhuys et la...
La CANGT a souhaité s'engager dans l'élaboration du programme local de prévention afin de réduire la production de ses déchets. Cette démarche participê au respect des orientations fixées par la Loi Grenelle de 2009 pour toute collectivité ou...
Avec l'appui d'une Assistance à Maîtrise d'Ouvrage lancée par le syndicat de traitement des déchets DECOSET pour ses 8 EPCI, le Sicoval a rédigé son premier Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés.
Le Conseil Départemental de la Côte-d'Or a mené un Plan Départemental de Prévention des déchets de 2010 à 2015, dans le cadre du dispositif PPP de l'ADEME. Dans le cadre de la Loi sur la Transition Energétique pour la Croissance Verte et par...
Suite aux travaux du groupe de travail sur les déchets professionnels de la révision du PEDMA, il avait été fixé comme objectif d’harmoniser les conditions d’accès des professionnels en déchèterie sur le département. En 2007, ces conditions...