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économie circulaire et déchets
économie circulaire et déchets
Partage d'expérience
23 expériences
Depuis le 1er janvier 2017, la Communauté de communes Val de Gâtine gère le service déchets en régie pour la collecte auprès des particuliers et des professionnels des secteurs de Coulonges-sur-L’Autize et Champdeniers ; et par délégation au SMC...
Mots-clés :
Publiée le 29 avril 2020
Le "Grand Stuttgart" regroupe au total 2,5 millions d'habitants et est composé de 6 collectivités ayant en charge la gestion des déchets : Cinq collectivités réalisent une collecte des biodéchets au porte-à-porte avec des unités de compostage ou...
Mots-clés :
Publiée le 30 octobre 2019
Collectivité
Communauté de Communes des Portes de la Thièrache
La Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) basée sur le foncier bâti est très variable d’une entreprise à l’autre suivant, non pas selon la quantité de déchets produits, mais la superficie des locaux nécessaires à l’activité. Dans un...
Publiée le 30 octobre 2019
Collectivité
Communauté de Communes de la Vallée de Kaysersberg
Le 01/01/2010, la CCVK est passée d'une Redevance Incitative (RI) au volume à une RI à la levée. La mise en place de ce nouveau service déchets a eu des conséquences très positives sur certains aspects (augmentation des gestes de prévention :...
Publiée le 30 octobre 2019
Collectivité
Sictom des Vallées de Loir et Sarthe
Le Syndicat Intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères (SICTOM) Loir et Sarthe s’étend sur 42 communes, soit 48 000 habitants et 20 000 foyers. Le SICTOM s’est donné pour objectif de rédiger un règlement de l'ensemble du...
Publiée le 30 octobre 2019
Collectivité
Communauté de Communes du Pays Riolais
Fin 2009-début 2010, 2 éléments ont déclenché pour la Communauté de Communes du Pays Riolais (CCPR) une réflexion globale sur l’évolution du service de collecte : la loi issue du Grenelle de l’environnement sur la mise en place d’une tarification...
Publiée le 30 octobre 2019
Collectivité
Smictom Saone Dombes
En 2005 le Syndicat Mixte de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères (SMICTOM) présentait les chiffres-clés suivants : 34 088 t de déchets du secteur Bâtiment Travaux Publics (BTP) valorisées à hauteur de 82 % par une société...
Publiée le 30 octobre 2019
Collectivité
Syndicat d'Equipement et d'Aménagement des Pays de France et
Le SEAPFA s'est engagé en novembre 2009 dans un Programme Local de Prévention des Déchets auprès de l'ADEME. L'objectif étant de réduire d'au moins 7% notre production de déchets ménagers et assimilés sur 5 ans, soit une diminution de 22 kg par...
Mots-clés :
Publiée le 30 octobre 2019
Collectivité
Smictom Saone Dombes
En 2005 le Syndicat Mixte de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères (SMICTOM) présentait les chiffres-clés suivants : 34 088 t de déchets du secteur Bâtiment Travaux Publics (BTP) valorisées à hauteur de 82 % par une société...
Publiée le 30 octobre 2019
Collectivité
Communauté de Commune du Val de Meuse et Vallée de la Dieue
En 2012, la Communauté de Communes du Val de Meuse et de la Vallée de la Dieue a décidé de mettre en place la redevance incitative pour financer le service de gestion des déchets. Jusqu'alors, ce dernier était financé par le budget général et la...
Publiée le 30 octobre 2019
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