Ademe
économie circulaire et déchets
L'ex Communauté de Communes des 3 Cantons (CC3C) aujourd'hui PMA se situe au Nord du département du Doubs, à une dizaine de kilomètres de Montbéliard. Elle regroupe 11 communes soit 7 572 habitants. La typologie d'habitat est mixte à dominante...
En lien avec l'instauration en 2014 de la tarification incitative sur le secteur de Commercy, la Communauté de Communes de Commercy Void Vaucouleurs fait face à des dépôts irréguliers autour de certaines bornes de tri. Alertée par les riverains sur...
En 2008, la Communauté d’Agglomération du Grand Besançon fait le choix d’évoluer vers la redevance incitative (RI) basée sur la quantité de déchets résiduels produits et calculée en fonction du volume du bac OMR (part abonnement), du poids d’OMR et...
La CC Terres Touloises est en tarification incitative TEOMI depuis 2014 (1ère tarification effective). Elle dispose d'un PLP depuis 2012. Parmi les actions du PLP, la CC Terres Touloises développe l'utilisation de couches lavables comme axe de...
Historique : La CC du Toulois a mis en place les équipements de tarification incitative (bacs pucés et conteneurs enterrés à badges) à partir de 2011, avec une mise en service le 1er janvier 2012. La première TEOMI a été facturée avec l'impôt...
Dans le cadre de la maîtrise des coûts du service déchets et de la prévention de ces derniers, le SYMAT a décidé en 2014 de mettre en place une TEOM incitative.