Ademe
économie circulaire et déchets
La Communauté de Communes Serein et Armance a été crée au 1ier janvier 2017. Elle est née suite à la fusion entre la Communauté de Communes du Florentinois et la Communauté de Communes Seignelay et Brienon. La redevance incitative a été mise en...
L'ex Communauté de Communes des 3 Cantons (CC3C) aujourd'hui PMA se situe au Nord du département du Doubs, à une dizaine de kilomètres de Montbéliard. Elle regroupe 11 communes soit 7 572 habitants. La typologie d'habitat est mixte à dominante...
En lien avec l'instauration en 2014 de la tarification incitative sur le secteur de Commercy, la Communauté de Communes de Commercy Void Vaucouleurs fait face à des dépôts irréguliers autour de certaines bornes de tri. Alertée par les riverains sur...
En 2008, la Communauté d’Agglomération du Grand Besançon fait le choix d’évoluer vers la redevance incitative (RI) basée sur la quantité de déchets résiduels produits et calculée en fonction du volume du bac OMR (part abonnement), du poids d’OMR et...
La CC Terres Touloises est en tarification incitative TEOMI depuis 2014 (1ère tarification effective). Elle dispose d'un PLP depuis 2012. Parmi les actions du PLP, la CC Terres Touloises développe l'utilisation de couches lavables comme axe de...
Historique : La CC du Toulois a mis en place les équipements de tarification incitative (bacs pucés et conteneurs enterrés à badges) à partir de 2011, avec une mise en service le 1er janvier 2012. La première TEOMI a été facturée avec l'impôt...
Dans le cadre de la maîtrise des coûts du service déchets et de la prévention de ces derniers, le SYMAT a décidé en 2014 de mettre en place une TEOM incitative.
Le SIVOM de la Saudrune constitue un lieu de discussion et de rencontre entre les communes adhérentes et d’échange avec les différents interlocuteurs que sont les professionnels, les chambres consulaires, les associations, les usagers… La...
La réduction des déchets à la source est un enjeu important du Plan Départemental d’Elimination des Déchets Ménagers et Assimilés (PDEDMA) et du Contrat Territorial Déchets (CTD). Il s’agit donc pour le Syndicat de promouvoir la pratique du...
Le SICTOM Sud Allier est engagé depuis 2011 dans un programme local de prévention des déchets. Ce territoire comprend 136 communes adhérentes et 92 261 usagers. Dans le cadre du programme d'actions, le SICTOM s'est associé à la commune de Charroux...