Programme Territoire engagé transition écologique - volet Économie circulaire

Le programme Territoire engagé transition écologique est un dispositif de l’ADEME avec ses partenaires destiné aux communes et aux Établissements publics de coopération intercommunale (EPCI). Ce programme permet de construire et renforcer leur démarche de transition écologique sur deux volets complémentaires : Climat air énergie et Économie circulaire.

Le volet Économie circulaire du programme offre l’accès à :

  • un référentiel d’actions accessible gratuitement ;
  • une plateforme d’échange d’utilisateurs (sur demande) ;
  • des rencontres régionales et nationales ;
  • une animation régionale (contactez votre direction régionale de l’ADEME) ;
  • des formations spécifiques (1 journée de sensibilisation et 2 jours d’approfondissement) et plus largement sur l’économie circulaire ;
  • des ressources et retours d’expérience ;
  • la possibilité d’une reconnaissance nationale avec un label.

Sommaire du dossier

Le référentiel d’actions Économie circulaire

Il permet de :

  • faire un état des lieux et une évaluation de sa politique ;
  • définir un plan d’action et une stratégie ;
  • mettre en cohérence avec les autres démarches territoriales de la collectivité ;
  • développer des actions avec les différents acteurs du territoire.

Le référentiel d’actions : base du programme d’accompagnement technique pour tous

Le référentiel est structuré en 5 axes. Vous trouverez les ressources techniques pour chaque axe ci-dessous :

1 Définition d’une stratégie globale de la politique économie circulaire et inscription dans le territoire

2 Développement des services de réduction, collecte et valorisation des déchets

3 Déploiement d’une économie circulaire dans les territoires

4 Outils financiers du changement de comportement

5 Coopération et engagement

Selon vos compétences exercées, les actions mises en œuvre dans chacun de ces axes alimentent le score global de votre politique économie circulaire. L’ergonomie de l’outil vous permettra de planifier et de suivre ces différentes actions. Il est développé avec beta.gouv, qui a pour objectif une amélioration continue avec le retour des utilisateurs.

► Accédez au référentiel sur la plateforme numérique Territoires en transitions

Gouvernance du volet Économie circulaire du programme Territoire engagé transition écologique

Fruit d’une collaboration partenariale depuis 2015, les représentants du Ministère, de collectivités, de professionnels du secteur, d’associations et l’ADEME se sont constitués en comité national stratégique en 2019.

Ce comité permet notamment de :

  • discuter des orientations stratégiques pour le déploiement du référentiel et la mobilisation des collectivités vers la labellisation ;
  • valider les membres de la Commission nationale du label ;
  • valider les modalités de labellisation et le règlement de labellisation.

Il réunit les partenaires suivants :

Rejoignez les territoires labellisés pour valoriser votre politique Économie circulaire.

Télécharger le guide du candidat à l’audit (PDF - 993.35 Ko)

Plus d’informations sur la labellisation

Lauréats du premier palier label Économie circulaire « Engagé en faveur de l'économie circulaire » - juillet 2021

Contactez-nous

Contactez l’ADEME pour toute demande sur ce programme :

L’inscription à la plateforme d’échange des utilisateurs se fait sur demande à l’adresse dteci@ademe.fr.