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Outils pour les collectivités

Monographies de plans et programmes de prévention

24 monographies qui font le récit en 5 à 10 pages des dynamiques territoriales créés par les plans et programmes de prévention des déchets ont été réalisées.

 

De 2009 à 2014, l'ADEME a engagé le soutien (pour une durée de 5 ans, dans le cadre de contrats de performance, c'est-à-dire sous la forme d’une aide forfaitaire à l’habitant versée sur justificatifs de résultats) de :

  • 45 Plans Territoriaux de Prévention Déchets (PTP) 44 au niveau départemental et le Plan Régional Ile de France,
  • 377 Programmes Locaux de Prévention avec les collectivités et les EPCI en charge de la collecte ou du traitement des déchets et de quelques pays.

La prévention des déchets, c'est la clé pour réduire les déchets et créer une dynamique locale sur un territoire en lien avec la tarification incitative. La prévention ouvre une nouvelle page dans l'histoire des déchets ménagers et dans les relations entre les collectivités et les usagers.

 

>> Retrouvez en médiathèque Ademe les résultats de l’analyse transversale de 10 monographies de plans territoriaux et de programme locaux de prévention étudiés en 2015.

 

Exemples de dynamiques territoriales issues des plans et programmes de prévention des déchets
Territoires Fiches

Conseil départemental de l’Allier (Février 2018)

Plan territorial de prévention des déchets (pdf - 1.35 Mo)

(Département de l'Allier - Région Auvergne-Rhône-Alpes)

SICTOM de Nogent-le-Rotrou (Février 2018)

Programme local de prévention (pdf - 1.21 Mo)

(Département de l'Eure-et-Loir - Région Centre-Val de Loire)

Artois Comm (Février 2018)

Programme local de prévention (pdf - 1.26 Mo)

(Département du Pas de Calais - Région Hauts de France)

Communauté de communes Baie de Somme Sud (Février 2018)

Programme local de prévention (pdf - 1.43 Mo)

(Département de la Somme - Région Hauts de France)

Communauté d’agglomération d’Annecy (Février 2018)

Programme local de prévention (pdf - 1.35 Mo)

(Département de la Haute-Savoie - Région Auvergne-Rhône-Alpes)

Établissement public territorial Est Ensemble (Février 2018)

Programme local de prévention (pdf - 1.53 Mo)

(Département de Seine-Saint Denis - Région Ile de France)

SICED Bresse Nord  (Février 2018)

Programme local de prévention (pdf - 1.28 Mo)

(Département de Saône-et-Loire - Région Bourgogne Franche Comté) 

SICTOM Sud Gironde (Février 2018)

Programme local de prévention (pdf - 1.29 Mo)

(Département de Gironde - Région Nouvelle Aquitaine)

SIRDOMDI (Octobre 2017)

Programme local de prévention

(Département de Maine et Loire – Région Pays de Loire)

Département de l'Ain (Octobre 2017)

 Plan territorial de prévention des déchets

(Département de l'Ain - Région Auvergne -Rhône-Alpes)

Communauté d'Agglomération Mâconnais - Val de Saône (CAMVAL)

(Octobre 2017)

Programme local de prévention

(Département de la Saône et Loire - Région Bourgogne-Franche Comté)

Communauté de Communes

Blavet Bellevue Océan (Octobre 2017)

Programme Local de Prévention des Déchets

(Département du Morbihan – Région Bretagne)

Département du Maine et Loire (Octobre 2017)

Plan territorial de prévention des déchets

(Département du Maine et Loire - Région Pays de Loire)

Département de la Mayenne (Octobre 2017)

Plan territorial de prévention des déchets

(Département de la Mayenne – Région Pays de Loire)

Rennes Métropole (Octobre 2017)

Programme local de Prévention des Déchets

(Département de l’Ille-et-Vilaine – Région Bretagne)

Syndicat Mixte du Pays de Sarrebourg (Octobre 2017)

Programme local de prévention

(Département de la Moselle – Région Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine)

Syndicat mixte de Besançon et de sa Région pour le Traitement des déchets (SYBERT) (Octobre 2017)

Programme Local de Prévention

(Département du Doubs – Région Bourgogne-Franche Comté)

TRIVALIS (Octobre 2017)

Programme local de prévention

(Département de la Vendée – Région Pays de Loire)

COVALDEM 11 (Janvier 2018)

Programme local de prévention

(Département de l'Aude - Région Occitanie)

SIRTOM du Laonnois (Janvier 2018)

Programme local de prévention

(Département de l'Aisne - Région Hauts de France)

SMIRTOM Saint Amandois (Janvier 2018)

Programme local de prévention

(Département du Cher - Région Centre Val de Loire)

Syndicat Mixte du Pays du Mans (Janvier 2018)

Programme local de prévention

(Département de la Sarthe - Région Pays de la Loire)

Syndicat Émeraude (Janvier 2018)

Programme local de prévention

(Département du Val d'Oise - Région Ile de France)

SMICTOM Alsace Centrale (Janvier 2018)

Programme local de prévention

Département du bas Rhin - Région Grand Est)

 

La sélection de ces plans et programmes s’est effectuée parmi les 137 Plans et Programmes locaux ayant engagé leur dernière année de mise œuvre au 31 décembre 2014, à partir d’une enquête en ligne adressée à l’ensemble de ces territoires, selon des critères visant à identifier les plans et programmes les plus performants et dans lesquels la baisse des OMA (Ordures Ménagères et Assimilés) était notamment prise en compte. Puis une enquête de terrain a été réalisée.